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Lille Métropole Boxing Club des Flandres

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Le site du Boxing Club des Flandres est accessible depuis l’adresse internet : https://boxe-lille-bcf.fr (ci-après dénommé le « Site »).

L’accès et l’utilisation du Site sont directement soumis aux Mentions Légales détaillées ci-après ainsi qu’aux lois et règlements applicables.

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Article 1 – Informations légales

Propriétaire et éditeur du site :

  • Raison sociale : Lille Métropole Boxing Club des Flandres (ci-après dénommé « l’Association »)
  • Forme juridique du propriétaire : Association loi 1901
  • Adresse postale du siège social : Complexe Sportif Auriol, 62 Rue d’Iéna, 59000 Roubaix
  • Numéro SIRET : 508 544 426 00028

Directeur de la publication :

Hébergeur du site :

Le Site est hébergé par la société OneProvider dont le siège social est situé 3275 Av Francis-Hughes, Laval, QC H7L 5A5, Canada.

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Article 2 – Accessibilité du site

Sauf maintenance programmée ou non, ou en cas de force majeure, le Site est disponible en libre accès à l’ensemble des internautes de façon permanente 24h/24, 7j/7.

En cas d’impossibilité d’accès au Site pour les raisons susmentionnées, l’Association s’engage à faire tout son possible pour en rétablir l’accès au plus vite.

L’Association ne saurait être tenu pour responsable pour tout dommage, de toute nature, résultant de l’indisponibilité du Site.

Article 3 – Collecte et protection des données de l’Utilisateur

Boxe-lille-bcf.fr est conforme aux dispositions de la Loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés sur internet.

En vertu de celle-ci, l’Utilisateur bénéficie notamment du droit d’opposition (articles 32 et 38), d’accès (articles 38 et 39) et de rectification (article 40) des données le concernant.

Pour faire usage de ce droit, l’Utilisateur doit s’adresser à l’Association en le contactant à l’adresse courriel suivante : postmaster@boxe-lille-bcf.fr, ou par courrier adressé au siège social de l’Association en précisant son nom, prénom(s), adresse et adresse courriel utilisé à la création du compte sur le Site.

Par ailleurs, l’Association s’engagent à ne pas vendre, prêter ou céder de quelques manières que ce soit, les données personnelles des Utilisateurs recueillies sur le Site à des fins commerciales et/ou de profilage et ce, à aucune personne ou organisation.

Ces données sont confidentielles, stockées et exploitables par l’Association sur un serveur sécurisé.

Article 4 – Droit à l’image et Respect de la vie privée

Pour sa communication, l’Association est amenée à réaliser et à diffuser des photos et vidéos.

Conformément aux lois en vigueur, si votre image a été diffusée sans votre autorisation, vous pouvez contacter l’Association pour demander, au choix de l’Association, soit le retrait de l’image, soit le floutage de votre visage. Vous pouvez contacter l’Association à cette adresse : https://boxe-lille-bcf.fr/contactez-nous/

Toutefois, le droit à l’image est limité par le droit à l’information, le droit à liberté d’expression et la liberté artistique et culturelle.

Ainsi, votre accord n’est pas nécessaire pour diffuser certaines images à condition que votre dignité soit respectée et votre image ne soit pas utilisée dans un but commercial.

Par exemple :

  • Image d’un groupe ou d’une scène de rue dans un lieu public si aucune personne n’est individualisée et dans la limite du droit à l’information ;
  • Image d’un événement d’actualité ou d’une manifestation publique dans la limite du droit à l’information et à la création artistique ;
  • Image d’une personnalité publique dans l’exercice de ses fonctions si le but de l’image est d’informer (un élu par exemple) ;
  • Image illustrant un sujet historique.

Article 5 – Politique de cookies

Le Site peut avoir recours à l’utilisation de « cookies » permettant de faciliter la navigation, d’améliorer le confort d’utilisation de l’Utilisateur, et réaliser des statistiques diverses en interne.

Le Site s’engage à ne pas utiliser les « cookies » à des fins d’espionnage ou profilage abusif de l’Utilisateur.

Conformément aux récentes législations européennes, l’Utilisateur est libre d’accepter, personnaliser ou refuser l’utilisation de « cookies » en sélectionnant les paramètres de son choix lors de l’affichage de la bannière relative à l’utilisation de « cookies » lors de la première visite sur le Site.

Il peut à tout moment mettre à jour ses choix en cliquant sur l’icône d’accès à la gestion des paramètres des « cookies » situé en bas à gauche de l’écran et/ou grâce au lien disponible dans le pied de page.

L’Utilisateur peut également modifier les paramètres de son navigateur internet pour gérer l’utilisation et le traitement des « cookies » par ce dernier.

Article 6 – Propriété intellectuelle

Toute reproduction ou utilisation totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, du Site, des logos, des images, des dessins, des articles et des présentations de produit est interdite sans l’autorisation écrite et signée de l’Association et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle ainsi que toutes législations nationales et internationales relatives au droit de la Propriété Intellectuelle.

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Article 7 – Loi applicable et Juridiction

Les présentes Mentions légales et tous les documents pris en application sont régis et interprétés conformément à la juridiction française.

Tout litige qui découle de l’exécution ou de l’interprétation des dispositions présentes oblige les parties à entrer en relation et à tenter de trouver une solution amiable. En cas d’échec de règlement du litige par voie amiable, le litige sera porté devant les tribunaux de LILLE METROPOLE, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie et même pour les procédures d’urgence ou conservatoires en référé ou par requête.

Article 8 – Contact

Pour tout signalement de contenus ou d’activités illégales, l’Utilisateur peut contacter l’Association à l’adresse courriel suivante : postmaster@boxe-lille-bcf.fr ou par courrier recommandé avec accusé de réception adressé à l’Association aux coordonnées précisées dans les présentes Mentions légales.

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